Le 27 octobre 2020, un jury formé par un tribunal américain du district Sud de New York a déclaré Syntel, qui fait désormais partie d’Atos, responsable de détournement de secrets commerciaux et de violation de droits d’auteur et a spécifié un montant de dommages-intérêts dû à Cognizant et à sa filiale TriZetto d’environ 855 millions de dollars. L’affaire a débuté en 2015 entre Syntel et TriZetto et précédait l’acquisition de Syntel par Atos en 2018.
Atos a déjà déposé une requête contestant la validité des allégations de TriZetto, et va immédiatement déposer une autre requête pour contester le verdict. Le juge en charge du dossier aura à se prononcer sur ces requêtes. Si ces requêtes venaient à être rejetées, Atos aura le droit de faire appel. Atos considère que le verdict du jury n’est pas justifié par les preuves présentées au cours du procès ni par le droit applicable. En outre, Atos considère que le montant des dommages-intérêts est totalement disproportionné par rapport aux actes reprochés.
Comme l’a fait valoir Atos lors du procès, le montant maximum des dommages-intérêts pouvant être alloués à TriZetto conformément au droit applicable est d’environ 8,5 millions de dollars. Atos confirme cette position.
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